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MAMAMIAAAH L'INTRIGUE EST POSTE !
ALLEZ (:


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 •• Copyright

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avatar Edward A. Masen
    i'm a human



Féminin Messages : 137
Date d'inscription : 26/08/2009
Âge : 28

Burned and Damned
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Groupe: Je suis une humain sans défense

MessageSujet: •• Copyright   Sam 29 Aoû - 15:32



Le forum est sous Copyright sous le pseudonyme des quatre administrateurs. Le design est (c) Lulute alias Alice B. Cullen. Le contenu du forum est (c) Alice B. Cullen, Rosalie L. Hale, Isabella M. Cullen et Edward A. Masen. L'idée générale n'est pas sous (c) Edward A. Masen mais l'intégralité du contexte écrit est protégé.
  • Qu'est-ce que le plagiat ?

Le plagiat est le fait de se référer à un texte ou une citation sans en mentionner les auteurs. Il est tout à fait possibile d’utiliser des extraits de texte à condition d’en mentionner ses sources. Le plagiat est donc faire un usage de faux, ce qui est un délis punissable par la loi française.
  • Qu'est-ce que je risque ?

Le fait de plagier est mentionné dans le code de la propriété intellectuelle. Au niveau civil, tu risques de payer des dommages et interêts. L'article 425 du code pénal peu punir un plagieur de 150 000 euros d'amandes et de 2 ans d'emprisonnement.
  • Dans quelle limite puis-je copier ?

Tu peux copier jusqu'à 10% de l'ooeuvre sous copyright mais seulement en utilisant des extraits et en mentionnant les sources. Il est préférable de demander d'abord l'autorisation aux proriétaires de l'oeuvre. Le droit d'auteur est concervé durant 70 ans, ce qui veut dire que durant 70 ans tu n'as pas le droit de copier une oeuvre sous copyright. Passé ce délais, l'oeuvre entre dans le domaine publique et est accessible à tous.
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